Arrêté du 6 octobre 2025 · Article

Annexe V

Article en vigueur depuis le 1er novembre 2025.

TexteArrêté du 6 octobre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052470274
Texte parentLEGITEXT000052470206
RéférenceAnnexe V de l'arrêté du 6 octobre 2025 (version du 1er novembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE V

2. Arrêté du 2 avril 2024 modifié portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

3. Arrêté du 13 décembre 2024 modifié portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces urbains » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

4. Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « technicien en transport et distribution des gaz » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

5. Arrêté du 10 décembre 2024 modifié portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;

6. Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « métiers de la logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052470274, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.