Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 octobre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052470342
Texte parentLEGITEXT000052470335
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 octobre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le règlement d'examen défini dans la partie IV. 2. de l'annexe IV de l'arrêté du 8 janvier 2025 susvisé, la ligne :
«
2. E. 5 : Mathématiques
3. U5
4. 2
5. Ponctuel écrit
6. 2 h
7. CCF
8. Ponctuel écrit
9. 1 h
10. »
est remplacée par la ligne suivante :
«
11. E. 5 : Mathématiques
12. U5
13. 2
14. Ponctuel écrit et pratique
15. 1 h
16. CCF
17. Ponctuel écrit et pratique
18. 1 h
19. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 8 janvier 2025 : art. null
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