Décret n°2025-1054 du 3 novembre 2025 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 7 novembre 2025.

TexteDécret n°2025-1054 du 3 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052521740
Texte parentLEGITEXT000052521726
Référencearticle 2 du décret n°2025-1054 du 3 novembre 2025 (version du 7 novembre 2025)Légifrance →

1. I. 1° A modifié les dispositions suivantes :

2. - Code du sport.

3. Art. R114-11

4. 2° A modifié les dispositions suivantes :

5. - Code du sport.

6. Sct. Section 3 : L'Institut national du nautisme (I2N), Art. A211-41, Art. A211-42, Art. Annexe II-17-0 (A211-42), Art. A211-43, Art. A211-49

7. 3° A modifié les dispositions suivantes :

8. - Code du sport.

9. Art. A211-39

10. 4° A modifié les dispositions suivantes :

11. - Code du sport.

12. Art. A211-46, Art. A211-47, Art. A211-48

13. II. - A modifié les dispositions suivantes :

14. - Code de l'éducation

15. Art. D754-7

16. III. - A modifié les dispositions suivantes :

17. - Code général de la fonction publique

18. Art. R132-20

19. IV. - A modifié les dispositions suivantes :

20. - DÉCRET n°2015-633 du 5 juin 2015

21. Art. 1

22. V. - A modifié les dispositions suivantes :

23. - DÉCRET n°2015-632 du 5 juin 2015

24. Art. 1

25. VI.A modifié les dispositions suivantes :

26. - ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

27. Art. 2, Art. 1

28. VII. - Dans tous les autres textes réglementaires en vigueur, les mots : Ecole nationale de voile et des sports nautiques sont remplacés par les mots : Institut national du nautisme .

29. A modifié les dispositions suivantes :

30. - Arrêté du 23 novembre 1987

31. Art. Annexe 240-A.5

32. - Arrêté du 21 juillet 2011

33. Art. 2, Art. 4

34. - Arrêté du 2 décembre 2011

35. Art. 1

36. - Arrêté du 1er juillet 2013

37. Art. null

38. - Arrêté du 23 juillet 2013

39. Art. 1, Art. 2

40. - Arrêté du 25 novembre 2013

41. Art. 1

42. - Arrêté du 25 novembre 2013

43. Art. 1

44. - ARRÊTÉ du 20 octobre 2014

45. Art. null

46. - ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

47. Art. 1, Art. 2

48. - ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

49. Art. 1

50. - Arrêté du 23 décembre 2015

51. Art. 1, Art. 2

52. - Arrêté du 13 mai 2016

53. Art. null

54. - Arrêté du 2 juin 2016

55. Art. null

56. - Arrêté du 26 juin 2017

57. Art. null

58. - Arrêté du 5 juillet 2017

59. Art. null

60. - Arrêté du 15 décembre 2017

61. Art. null

62. - Arrêté du 8 janvier 2018

63. Art. Annexe 2

64. - Arrêté du 28 juin 2018

65. Art. 2

66. - Arrêté du 10 décembre 2018

67. Art. null

68. - Arrêté du 2 janvier 2019

69. Art. 3

70. - Arrêté du 7 janvier 2019

71. Art. 1, Art. 5

72. - Arrêté du 16 juillet 2019

73. Art. null

74. - Arrêté du 5 octobre 2020

75. Art. 1

76. - Arrêté du 18 décembre 2020

77. Art. null

78. - Arrêté du 24 décembre 2020

79. Art. null

80. - Arrêté du 9 mars 2022

81. Art. Annexe 1

82. - Arrêté du 23 mars 2022

83. Art. 4, Art. 5

84. - Arrêté du 28 avril 2022

85. Art. 27, Art. 28, Art. 29

86. - Arrêté du 21 juillet 2022

87. Art. Annexe 3

88. - Arrêté du 29 décembre 2022

89. Art. null

90. - Arrêté du 22 décembre 2023

91. Art. null

92. - Arrêté du 22 avril 2024

93. Art. 2

94. - Arrêté du 4 décembre 2024

95. Art. null

96. - Décret n°97-1208 du 19 décembre 1997

97. Art. ANNEXE

98. - Décret n°2012-1085 du 26 septembre 2012

99. Art. 2

100. - Décret n°2013-485 du 10 juin 2013

101. Art. null

102. - Décret n°2017-1085 du 24 mai 2017

103. Art. 1

104. - Décret n°2018-490 du 15 juin 2018

105. Art. null

106. - Code du sport.

107. Art. D112-3

108. - Arrêté du 25 juillet 2022

109. Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

110. VIII. - Les dispositions modifiées par les V, VI et VII peuvent être modifiées dans les formes requises pour leur modification antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent décret.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052521740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.