Texte publié au Journal officiel
1. Le deuxième et le troisième alinéa du 3° de l'article 1er de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé sont remplacés par quatre alinéas ainsi rédigés :
2. «-aux étudiants en cours de préparation, ou ayant validé, en inscription principale, trois semestres d'un diplôme national de licence dont les mentions sont précisées à l'annexe I. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention de la deuxième ou de la troisième année du diplôme national de licence ; «-aux personnes titulaires d'un diplôme national de licence obtenu en inscription principale après au moins trois semestres d'un diplôme national de licence dont les listes des mentions éligibles sont précisées à l'annexe I ; «-aux étudiants ou apprentis en année de préparation d'un diplôme national de licence professionnelle dont les mentions sont listées en annexe II. Leur admission définitive est subordonnée à l'obtention du diplôme national de licence professionnelle ; «-aux personnes titulaires d'un diplôme national de licence professionnelle dont les listes des mentions éligibles sont précisées à l'annexe II ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 1