Arrêté du 4 novembre 2025 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052545050
Texte parentLEGITEXT000052545038
Référencearticle 5 de l'arrêté du 4 novembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2020 susvisé, les lignes suivantes sont supprimées : «

2. 5

3. Linguiste d'écoute en langues étrangères

4. 136

5. 5 ans

6. Armée de l'air : -Brigade aérienne connaissance-anticipation (BACA) du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (CDAOA) Direction du renseignement militaire (DRM) : -Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR)

7. 7

8. Manager d'unité fonctionnelle et opérationnelle

9. 310p

10. 5 ans

11. Armée de terre : -Centre d'enseignement militaire supérieur Terre (CEMS-T) Marine nationale : -Ecole navale Armée de l'air : -Centre d'enseignement militaire supérieur Air (CEMS-Air)

12. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 juillet 2020 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052545050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.