Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 novembre 2025
RattachementChapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 29 JUIN 2020 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
IdentifiantLEGIARTI000052599121
Texte parentLEGITEXT000052599063
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 novembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense est ainsi modifié :
2. 1° Le 3° du I est remplacé par un 3° ainsi rédigé :
3. « 3° La sous-direction des systèmes d'information des ressources humaines. » ;
4. 2° Le II est remplacé par un II ainsi rédigé :
5. « II.-Le centre de formation au management de la défense, organisme extérieur, relève directement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 2020 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.