Texte publié au Journal officiel
1. L'article 9 du même arrêté est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 29 juin 2020 : art. 9
Arrêté du 12 novembre 2025 · Article
Article 8
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 12 novembre 2025
RattachementChapitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 29 JUIN 2020 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
IdentifiantLEGIARTI000052599091
Texte parentLEGITEXT000052599063
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