Arrêté du 6 novembre 2025 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052599231
Texte parentLEGITEXT000052599220
Référencearticle 5 de l'arrêté du 6 novembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 8 du même arrêté est ainsi modifié :

2. 1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « Au cours de l'année d'internat, les étudiants et les stagiaires sont soumis à évaluation périodique ou terminale ou combinant ces deux modalités, destinée notamment à vérifier les aptitudes cliniques et pratiques ainsi que les connaissances scientifiques dans le champ disciplinaire concerné. » ;

4. 2° Aux deux derniers alinéas, après les mots : « de Nantes-Oniris », sont ajoutés les mots : « VetAgroBio ».

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052599231, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.