Arrêté du 27 octobre 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 26 novembre 2025.

TexteArrêté du 27 octobre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052838360
Texte parentLEGITEXT000052838349
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 octobre 2025 (version du 26 novembre 2025)Légifrance →

Emploi, qualification et revenus du travail

Périodicité

Producteur (*)

Enquêtes sur l'activité et les conditions d'emploi de la main-d'œuvre (ACEMO) :

- Enquête trimestrielle ACEMO

Trimestrielle

DARES

- Enquête annuelle sur les petites entreprises - TPE (ACEMO)

Annuelle

DARES

- Enquête annuelle sur le dialogue social en entreprise - DSE (ACEMO)

Annuelle

DARES

- Enquête sur la participation, l'intéressement et l'épargne d'entreprise - PIPA (ACEMO)

Annuelle

DARES

‍Enquête sur les emplois vacants (Evac)

Annuelle

DARES

1. (*) Voir liste des producteurs.

Aller plus loin

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