Arrêté du 27 octobre 2025 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 26 novembre 2025.

TexteArrêté du 27 octobre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052838379
Texte parentLEGITEXT000052838368
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 octobre 2025 (version du 26 novembre 2025)Légifrance →

Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS)

Annuelle

DEPP

‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011

Annuelle

DEPP

‍Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021

Annuelle

DEPP

Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques et culturels

Annuelle

SIES

Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l'enseignement supérieur

Annuelle

SIES

Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privées

Annuelle

SIES

Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d'étudiants et leur diplomation auprès d'établissements d'enseignement supérieur

Annuelle

SIES

Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle

Annuelle

SIES

Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de master

Annuelle

SIES

‍Enquêtes « Santé 2025 » : « Santé et Recours au soin » (ERS), « Santé en Outre-mer » (ESO) et « Santé et Territoires » (EST)

Ponctuelle

DREES

1. (*) Voir liste des producteurs.

Aller plus loin

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