Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052870515
Texte parentLEGITEXT000052870500
Référencearticle 5 de l'arrêté du 6 novembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 8 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
3. « Au cours de l'année d'internat, les étudiants et les stagiaires sont soumis à évaluation périodique ou terminale ou combinant ces deux modalités, destinée notamment à vérifier les aptitudes cliniques et pratiques ainsi que les connaissances scientifiques dans le champ disciplinaire concerné. » ;
4. 2° Aux deux derniers alinéas, après les mots : « de Nantes-Oniris », sont ajoutés les mots : « VetAgroBio ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 13 avril 2021 : art. 8
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