Arrêté du 7 novembre 2025 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 4 décembre 2025 au 12 avril 2026. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 7 novembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052984607
Texte parentLEGITEXT000052984592
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 novembre 2025 (version du 4 décembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE

2. Liste des espèces concernées :

3. - Lieu jaune (Pollachius pollachius) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord) et 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) ;

4. - Bar (Dicentrarchus labrax) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord) et 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) ;

5. - Thon rouge (Thunnus thynnus) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord) et 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) et mer Méditerranée ;

6. - Dorade rose (Pagellus bogaraveo) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord) et 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) et en mer Méditerranée ;

7. - Dorade coryphène (Coryphaena hippurus) : en mer Méditerranée.

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