Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 1er décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000052985329
Texte parentLEGITEXT000052985324
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er décembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au premier alinéa du I de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2021 susvisé, les mots : « Mobilier national-Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Ateliers-conservatoires d'Alençon et du Puy-en-Velay » sont remplacés par les mots : « Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 décembre 2021 : art. 1
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