Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° Au premier tableau, à la ligne douze, les mots : « Alfa Romeo » sont remplacés par les mots : « JUNIOR » ; aux lignes treize et quatorze, les mots : « Alfa Romeo Junior » sont remplacés par les mots : « JUNIOR » ; aux lignes cent-quatre-vingt-treize et cent-quatre-vingt-quatorze, les mots : « E-C4 » sont remplacés par les mots : « E-C4 X » ; à la ligne deux-cent-douze, le mot : « C3 » est remplacé par les mots : « E-C3 AIRCROSS » ; aux lignes trois-cent-quarante et trois-cent-quarte et un, les mots : « Abarth 600 » sont remplacés par le mot : « 600 » ; à la ligne trois-cent-soixante-neuf, les mots : « CLASSE EQA » sont remplacés par les mots : « CLASSE EQA 205 + » ; aux lignes trois-cent-soixante-dix et trois-cent-soixante et onze, les mots : « CLASSE EQB » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 5 Places » ; aux lignes trois-cent-soixante-douze et trois-cent-soixante-treize, les mots : « CLASSE EQB » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 7 Places » ; à la ligne quatre-cent-dix-sept, le mot : « OV24 » est remplacé par le mot : « FRONTERA » ; 2° Au deuxième tableau, à la ligne vingt-et-un, les mots : « CLASSE EQA » sont remplacés par les mots : « EQA 250 + » ; à la ligne vingt-deux, les mots : « CLASSE EQB » sont remplacés par les mots : « EQB 250 + 7 Places » ; 3° Au troisième tableau, à la deuxième ligne, les mots : « ë-C4x » sont remplacés par les mots : « E-C4 X » ; 4° Au septième tableau, à la sixième ligne, le mot : « SZF5E12E11AZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E12E11AZ1 » ; à la septième ligne, le mot : « SZF5E12E11BZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E12E11BZ1 » ; à la huitième ligne, le mot : « SZF5E22E11AZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E22E11AZ1 » ; à la neuvième ligne, le mot : « SZF5E22E11BY1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E22E11BY1 » ; à la dixième ligne, le mot : « SZF5E22E11BZ1 » est remplacé par le mot : « SZ1EF5E22E11BZ1 » ; à la ligne vingt-six, les mots : « Modele Y » sont remplacés par les mots : « Model Y » ; 5° A la fin, sont ajoutées les dispositions suivantes : « A compter du 5 décembre 2025 : «
2. Marque
3. Modèle
4. Type Variante Version (TVV)
5. MITSUBISHI
6. Eclipse Cross
7. RCBHE2J1EEA7L00KB0
8. NISSAN
9. LEAF
10. ZE2AA01
11. SKODA
12. Elroq 85x
13. NYABLX1EDD7PX1P0AE2G1Z02N01BA
14. SKODA
15. Elroq 85x
16. NYABLX1EDD7PX1P0AE2G1Z02V01BA
17. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 1