Article 1 LEGIARTI000052988636
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023
Divisions : Art. Annexe IV
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 4 décembre 2025
NatureArrêté
Signé le21 novembre 2025
Publié le4 décembre 2025
Articles3 articles en vigueur
NORESRS2530187A
IdentifiantLEGITEXT000052988632
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique », modifié par les arrêtés des 20 mars 2024 et 24 juin 2025,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000052988638
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 6
Article 3 LEGIARTI000052988640
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 21 novembre 2025.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations, L. Regnier La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer, O. Jacob
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 4 décembre 2025).