Arrêté du 21 novembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2025.

TexteArrêté du 21 novembre 2025

IdentifiantLEGIARTI000052991364

Texte parentLEGITEXT000052991359

Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 novembre 2025 (version du 6 décembre 2025)Légifrance →

1. Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 9 décembre 2022 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant en annexe du présent arrêté.

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