Arrêté du 11 décembre 2025 · Article

Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 14 décembre 2025.

TexteArrêté du 11 décembre 2025
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053025490
Texte parentLEGITEXT000053025471
Référencearticle ANNEXE III de l'arrêté du 11 décembre 2025 (version du 14 décembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. MODALITÉS DE FACTURATION DES ANALYSES TOXICOLOGIQUES


Libellé de l'acte

Référence à la lettre clé sécurité sociale (valeur
à la date du 1er juillet 2025)

Coefficient

Recherche et dosage de substances pouvant être utilisées dans les cas de soumission chimique, éthanol, stupéfiants (cannabinoïdes, amphétaminiques, cocaïne, opiacés et métabolites), médicaments psychoactifs sédatifs (GHB, hypnotiques, anxiolytiques, neuroleptiques sédatifs et antihistaminiques) dans le sang et les urines en ayant recours à titre principal à des techniques chromatographiques couplées à la spectrométrie de masse

B

4074

Recherche et dosage de substances pouvant être utilisées dans les cas de soumission chimique, stupéfiants (cannabinoïdes, amphétaminiques, cocaïne, opiacés et métabolites), médicaments psychoactifs sédatifs (hypnotiques, anxiolytiques, neuroleptiques sédatifs et antihistaminiques) dans les phanères avec segmentation si possible et selon le contexte, par chromatographie couplée à la spectrométrie de masse

B

4444

Aller plus loin

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