Arrêté du 9 juillet 2001 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 21 juillet 2001, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2027.

TexteArrêté du 9 juillet 2001

IdentifiantLEGIARTI000053129097

Texte parentLEGITEXT000053129088

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 9 juillet 2001 (version du 21 juillet 2001)Légifrance →

1. (1) Les annexes sont disponibles et peuvent être téléchargées sur le site de l'enseignement agricole public « educagri.fr », à l'adresse suivante : http://www.educagri.fr/systeme/present/diplomes/cs.htm.

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