Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053130645
Texte parentLEGITEXT000053130641
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 décembre 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° Le vingtième alinéa du 2° de l'annexe 11 est remplacé par les dispositions suivantes :
2. «-groupe avions de l'armée de terre (GAAT) ; »
3. 2° Le seizième alinéa du 1° de l'annexe 12 est remplacé par les dispositions suivantes :
4. «-groupe avions de l'armée de terre (GAAT) ; »
5. 3° Le neuvième alinéa du 1° de l'annexe 13 est remplacé par les dispositions suivantes :
6. «-groupe avions de l'armée de terre (GAAT) ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 mai 2023 Divisions : Art. Annexe 11 ; Art. Annexe 12 ; Art. Annexe 13
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