Arrêté du 22 décembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053315449
Texte parentLEGITEXT000053315447
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :

2. 1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Hérault, commune de Murviel-lès-Montpellier, les mots : « Musée municipal » sont remplacés par les mots : « Musée archéologique Paul Soyris » ;

3. 2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Hérault, commune de Les Matelles, les mots : « Musée du Pic-Saint-Loup » sont remplacés par les mots : « Maison des Consuls, Musée d'arts et d'archéologie » ;

4. 3° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Hérault, commune de Bouzigues, les mots : « Musée de l'étang de Thau » sont remplacés par les mots : « Musée de l'Etang de Thau-Louis Higounet » ;

5. 4° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Yonne, commune de Villeneuve-sur-Yonne, les mots : « Musée villeneuvien » sont remplacés par les mots : « Musée-Galerie Carnot » ;

6. 5° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Haut-Rhin, commune de Colmar, les mots : « Musée d'Unterlinden » sont remplacés par les mots : « Musée Unterlinden ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053315449, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.