Arrêté du 19 décembre 2025 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053332796
Texte parentLEGITEXT000053332776
Référencearticle 4 de l'arrêté du 19 décembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2020 susvisée, les lignes suivantes sont supprimées : «

2. 5

3. Chef d'équipe électrotechnicien de maintenance d'installations électriques et d'infrastructures aéronautiques

4. 255r

5. 5 ans

6. Armée de l'air et de l'espace : -Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAAE)

7. 4

8. Électrotechnicien de maintenance en installations et systèmes industriels

9. 255r

10. 5 ans

11. Armée de l'air et de l'espace : -Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAAE)

12. 5

13. Télé-pilote de mini-drone à voilure fixe pour vols hors vue, longue distance

14. 333t

15. 5 ans

16. Armée de terre : -Centre de formation drones de l'armée de terre-61 e régiment d'artillerie (jusqu'au 1er juillet 2023) A compter du 1er juillet 2023 : -Ecole des drones Armée de l'air et de l'espace : -Centre d'initiation et de formation des équipages drones -Commando parachutiste de l'Air n° 10 (CPA10)

17. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 juillet 2020 : art. 1

Aller plus loin

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