Arrêté du 19 décembre 2025 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053332798
Texte parentLEGITEXT000053332776
Référencearticle 5 de l'arrêté du 19 décembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 6 novembre 2020 susvisée, les lignes suivantes sont supprimées : «

2. 6

3. Superviseur hydrographe

4. 117b

5. 5 ans

6. Marine nationale : -Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

7. 5

8. Chef d'équipe d'exploitation et de maintenance en installations automatisées

9. 250p

10. 5 ans

11. Marine nationale : -Pôle écoles Méditerranée (PEM)

12. 5

13. Responsable pédagogique en tir de riposte

14. 333 344

15. 5 ans

16. Armée de terre : -1er régiment de parachutistes d'infanterie de Marine (1er RPIMa) ; -Ecole de l'infanterie (EI) Armée de l'air et de l'espace : -Centre de préparation opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA)

17. 5

18. Technicien assistance à distance des systèmes d'information et de communication (Technicien Service Desk)

19. 326r

20. 5 ans

21. Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la Défense (DIRISI) : -Pôle opérationnel espace numérique de travail (POENT) ; -Sous-direction de l'organisation des ressources humaines (SDORH)

22. 4

23. Technicien d'exploitation et de maintenance en installations automatisées

24. 250r

25. 5 ans

26. Marine nationale : -Pôle écoles Méditerranée (PEM)

27. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 6 novembre 2020 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053332798, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.