Arrêté du 5 janvier 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 janvier 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053333872
Texte parentLEGITEXT000053333862
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 janvier 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. LIAISONS INTERNATIONALES EXTRACOMMUNAUTAIRES

3. Arabie Saoudite :

4. Lyon-Djeddah ;

5. Lyon-Médine ;

6. Marseille-Djeddah ;

7. Marseille-Médine ;

8. Paris-Djeddah ;

9. Paris-Médine ;

10. Toulouse-Djeddah ;

11. Algérie :

12. Lyon-Alger ;

13. Lyon-Bejaïa ;

14. Lyon-Constantine ;

15. Lyon-Oran ;

16. Lyon-Tlemcen ;

17. Marseille-Alger ;

18. Marseille-Annaba ;

19. Marseille-Oran, à compter du 29 mars 2026 et jusqu'au 25 mars 2028 ;

20. Marseille-Sétif ;

21. Montpellier-Alger ;

22. Montpellier-Oran ;

23. Nantes-Alger ;

24. Nantes-Constantine ;

25. Nantes-Oran ;

26. Nice-Alger ;

27. Paris-Alger ;

28. Paris-Bejaïa ;

29. Paris-Biskra ;

30. Paris-Constantine ;

31. Paris-Oran ;

32. Paris-Sétif ;

33. Paris-Tlemcen ;

34. Strasbourg-Alger ;

35. Strasbourg-Constantine ;

36. Toulouse-Alger ;

37. Toulouse-Oran ;

38. Cap-Vert :

39. Bordeaux-Boa Vista ;

40. Bordeaux-Sal ;

41. Lyon-Sal ;

42. Lyon-Praia ;

43. Marseille-Sal ;

44. Marseille-Praia ;

45. Nantes-Boa Vista ;

46. Nantes-Sal ;

47. Paris-Boa Vista ;

48. Paris-Praia ;

49. Paris-Sal ;

50. Paris-Saint-Vincent ;

51. Toulouse-Boa Vista ;

52. Toulouse-Sal ;

53. Egypte :

54. Bordeaux-Hurghada ;

55. Lyon-Hurghada ;

56. Lyon-Le Caire, dans la limite de trois (3) fréquences hebdomadaires librement réparties entre les aéroports français hors Paris ;

57. Marseille-Hurghada ;

58. Marseille-Le Caire, dans la limite de trois (3) fréquences hebdomadaires librement réparties entre les aéroports français hors Paris ;

59. Nantes-Hurghada ;

60. Nantes-Le Caire, dans la limite de trois (3) fréquences hebdomadaires librement réparties entre les aéroports français hors Paris ;

61. Paris-Charm El-Cheikh ;

62. Paris-Hurghada ;

63. Paris-Louqsor ;

64. Toulouse-Hurghada.

65. Dans la limite de six (6) fréquences hebdomadaires sur l'ensemble des deux liaisons suivantes :

66. Paris-Alexandrie ;

67. Paris-Le Caire.

68. Liban :

69. Lyon-Beyrouth, dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires ;

70. Marseille-Beyrouth, dans la limite de deux (2) fréquences hebdomadaires ;

71. Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire sur l'une des deux liaisons suivantes :

72. Montpellier-Beyrouth ;

73. Nice-Beyrouth ;

74. Paris-Beyrouth, dans la limite de sept (7) fréquences hebdomadaires ;

75. Sénégal :

76. Bordeaux-Dakar ;

77. Lille-Dakar ;

78. Lyon-Dakar ;

79. Marseille-Dakar ;

80. Nantes-Dakar ;

81. Nice-Dakar ;

82. Toulouse-Dakar ;

83. Tunisie :

84. Bordeaux-Djerba ;

85. Bordeaux-Tunis ;

86. Lyon-Djerba ;

87. Lyon-Monastir ;

88. Lyon-Sfax ;

89. Lyon-Tunis ;

90. Marseille-Djerba ;

91. Marseille-Monastir ;

92. Marseille-Tunis ;

93. Montpellier-Tunis ;

94. Nantes-Djerba ;

95. Nantes-Monastir ;

96. Nantes-Tunis ;

97. Nice-Djerba ;

98. Nice-Monastir ;

99. Nice-Tunis ;

100. Paris-Djerba ;

101. Paris-Hammamet ;

102. Paris-Monastir ;

103. Paris-Sfax ;

104. Paris-Tunis ;

105. Paris-Tozeur ;

106. Strasbourg-Djerba ;

107. Strasbourg-Tunis ;

108. Toulouse-Djerba ;

109. Toulouse-Tunis ;

110. Turquie :

111. Bordeaux-Istanbul ;

112. Lyon-Antalya ;

113. Lyon-Istanbul ;

114. Marseille-Antalya ;

115. Montpellier-Istanbul ;

116. Nantes-Antalya ;

117. Nantes-Istanbul ;

118. Paris-Ankara ;

119. Paris-Antalya ;

120. Paris-Bodrum ;

121. Paris-Istanbul ;

122. Paris-Izmir ;

123. Strasbourg-Istanbul.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 juillet 2007 : art. Annexe

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