Texte publié au Journal officiel
1. La sixième ligne du tableau contenu à l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2025 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
2. Adour-cours d'eau côtiers
3. Dès 2025, du 1er au 15 octobre inclus puis du 8 novembre au 24 décembre inclus puis du 27 décembre au 15 janvier inclus puis du 16 au 24 janvier inclus puis du 16 au 19 février inclus.
4. Les captures réalisées sur les périodes suivantes ne peuvent être commercialisées qu'au titre du quota et sous-quota destiné au marché du repeuplement :
5. -du 11 au 15 novembre inclus ;
6. -du 25 novembre au 7 décembre inclus ;
7. -du 11 au 15 décembre inclus ;
8. -du 27 décembre au 15 janvier inclus ;
9. -du 22 au 24 janvier inclus ;
10. -du 16 au 19 février inclus.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 21 juillet 2025 : art. 1