Arrêté du 12 janvier 2026 · Article

Annexe VI

Article en vigueur depuis le 15 janvier 2026.

TexteArrêté du 12 janvier 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053381831
Texte parentLEGITEXT000053381723
RéférenceAnnexe VI de l'arrêté du 12 janvier 2026 (version du 15 janvier 2026)Légifrance →

1. ANNEXE VI

2. FORFAITS RELATIFS À L'UTILISATION DES PLATEAUX TECHNIQUES SPÉCIALISÉS MENTIONNÉS À L'ARTICLE R. 162-34-11 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


Unité
de compte

Montant

Isocinétisme

Nb de PTS

x Forfait

20 420,00 €

Analyse quantifiée de la marche et du mouvement [Niveau 1]

Nb de PTS

x Forfait

22 819,00 €

Analyse quantifiée de la marche et du mouvement [Niveau 2]

x Forfait

142 736,00 €

Rééducation assistée du membre supérieur [Module 1]

Nb de PTS

x Forfait

25 015,00 €

Rééducation assistée du membre supérieur [Module 2]

x Forfait

15 213,00 €

Plateau de rééducation intensive des membres inférieurs

Nb de PTS

x Forfait

58 708,00 €

Plateau de rééducation du retour à la conduite

Nb de PTS

x Forfait

Simulateur de conduite

14 294,00 €

Plateau de rééducation du retour à la conduite

x Forfait

Véhicule adapté

8 679,00 €

Balnéothérapie [de 25 à 49m3]

m3

x part variable A

+ Part fixe

1 767,00 €

12 763,00 €

Balnéothérapie [de 50 à 99m3]

x part variable B

+ Part fixe

993,00 €

20 420,00 €

Balnéothérapie [de 100 à 199m3]

x part variable C

+ Part fixe

657,00 €

30 630,00 €

Balnéothérapie [plus de 200m3]

x part variable D

+ Part fixe

558,00 €

30 630,00 €

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