Arrêté du 19 décembre 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 décembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053387707
Texte parentLEGITEXT000053387699
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 décembre 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 13 juillet 2018 susvsé est modifiée comme suit :

2. 1° Les mots : « Unité de recherche de l'établissement : LaRA (Laboratoire de recherche en arts) » sont supprimés ;

3. 2° Les mots : « Unité de recherche de l'établissement : Locus Sonus » sont supprimés ;

4. 3° Les mots : « Unité de recherche de l'établissement : Unité de recherche en arts de l'ésam Caen/ Cherbourg » sont supprimés ;

5. 4° Les mots : « Unité de recherche de l'établissement : ESADHaR Recherche » sont supprimés ;

6. 5° Les mots : « Unité de recherche de l'établissement : esäLab/ Recherche » sont supprimés ;

7. 6° Les mots : « Unité de recherche de l'établissement : ECOLAB » sont supprimés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 13 juillet 2018 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053387707, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.