1. Cet agrément est limité aux expérimentions pratiquées dans les conditions suivantes :
2. Domaines d'activités :
3. Recherche fondamentale ;
4. Recherche médicale humaine ;
5. Mise au point, production, essai de qualité, d'efficacité ou d'innocuité de médicaments, d'aliments pour animaux et d'autres substances ou produits ;
6. Recherche appliquée ;
7. Expertises.
8. Espèces animales utilisées :
9. Souris (Mus musculus) : différentes souches ;
10. Lapins (Oryctolagus cuniculus) : différentes races ;
11. Porcs (Sus scrofa domesticus) : différentes races.
12. Types de procédures mises en œuvre :
13. Examens cliniques sur animaux vigiles ;
14. Examens cliniques sur animaux anesthésiés ;
15. Administration de substances sur animaux vigiles ;
16. Administration de substances sur animaux anesthésiés ;
17. Prélèvements sur animaux vigiles ;
18. Prélèvements sur animaux anesthésiés ;
19. Interventions chirurgicales ;
20. Conditionnement, apprentissage ;
21. Evaluations du comportement ;
22. Enregistrements physiologiques ;
23. Imagerie ;
24. Euthanasies d'animaux.