Arrêté du 19 janvier 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053419050
Texte parentLEGITEXT000053419045
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 janvier 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 23 décembre 2025 susvisé est ainsi modifié : La ligne : «

2. Biochimie-génie biologique

3. 2

4. » est remplacée par la ligne : «

5. Biochimie-biologie-biotechnologie

6. 2

7. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 décembre 2025 : art. 2

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053419050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.