Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 17 novembre 2022 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Au dernier alinéa de l'article 1er, les mots : « cent quatre vingts crédits européens » sont remplacés par les mots : « 180 ECTS » ;
3. 2° L'article 2 est ainsi modifié :
4. a) Au premier alinéa, les mots : « publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture » sont supprimés ;
5. b) Au premier alinéa du 3°, après les mots : « option écriture », sont insérés les mots : «, option improvisation instrumentale ou vocale » ;
6. 3° L'article 4 est ainsi modifié :
7. a) Au 1°, les mots : « du suivi d'un enseignement » sont remplacés par les mots : « du suivi d'un cycle d'enseignement » ;
8. b) Au 2° :
9. i. Après les mots : « du diplôme national », sont insérés les mots : « d'études de musique » ;
10. ii. Les mots : « L. 216-2 » sont remplacés par les mots : « R. 361-7 » ;
11. c) Au quatrième alinéa, les mots : « en outre » sont supprimés ;
12. d) Au dernier alinéa, les mots : « Le directeur établit » sont remplacés par les mots : « Le directeur de l'établissement arrête » ;
13. 4° L'article 24 est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 17 novembre 2022 : art. 24
A modifié :
- Arrêté du 17 novembre 2022 : art. 1, art. 2, art. 4