Arrêté du 16 janvier 2026 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053419093
Texte parentLEGITEXT000053419075
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 janvier 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l'article 1er, les mots : « cent vingt crédits européens » sont remplacés par les mots : « 120 ECTS » ;

3. 2° Le I de l'article 2 est ainsi modifié :

4. a) Au 1° :

5. i. Les mots : « d'un bachelor ou » sont remplacés par les mots : « d'une licence en musique, ou » ;

6. ii. Après les mots : « master en musique », sont insérés les mots : «, ou d'un diplôme équivalent » ;

7. b) Au 2°, les mots : « français ou étranger » sont supprimés ;

8. 3° Le I de l'article 3 du même arrêté est ainsi modifié :

9. a) Les mots : « un bachelor » sont remplacés par les mots : « une licence en musique, » ;

10. b) Après les mots : « master en musique », sont ajoutés les mots : «, ou d'un diplôme équivalent ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 1, art. 2, art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053419093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.