Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 3 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° A la seconde phrase du troisième alinéa de l'article 1er, le mot : « européens » est remplacé par le mot : « ECTS » ;
3. 2° Le I de l'article 2 est ainsi modifié :
4. a) Au 1°, les mots : « suivi d'un enseignement préparant » sont remplacés par les mots : « suivi d'un cycle d'enseignement préparatoire » ;
5. b) Au 2° :
6. i. Après les mots : « du diplôme national », sont insérés les mots : « d'études de musique » ;
7. ii. Les mots : « L. 216-2 » sont remplacés par les mots : « R. 361-7 » ;
8. c) Au dernier alinéa, le mot : « établit » est remplacé par les mots : « de l'établissement arrête » ;
9. 3° Au premier alinéa du 3° de l'article 3, les mots : « prévu à l'article L. 216-2 du code de l'éducation » sont remplacés par les mots : « d'études de musique » ;
10. 4° L'article 20 est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 3 juillet 2024 : art. 20
A modifié :
- Arrêté du 3 juillet 2024 : art. 1, art. 2, art. 3