Arrêté du 15 janvier 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 janvier 2026.

TexteArrêté du 15 janvier 2026

IdentifiantLEGIARTI000053422396

Texte parentLEGITEXT000053422392

Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 janvier 2026 (version du 21 janvier 2026)Légifrance →

1. Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant au Shirak Regional Museum, Gyumri, Arménie, prêtés à l'exposition « AUX ORIGINES DE L'ARMÉNIE PRÉCHRÉTIENNE : DU KOURO-ARAXE À L'OURARTOU » organisée et présentée au musée de Préhistoire, Lussac-les-Châteaux, du 22 mai 2026 au 31 octobre 2026, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 9 février 2026 au 30 novembre 2026.

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