Arrêté du 14 janvier 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053450715
Texte parentLEGITEXT000053450713
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 janvier 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 7 février 2024 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° A la première phrase, les mots : « du lycée Michel Montaigne de Bordeaux auquel l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. » sont remplacés par les mots : « des établissements suivants : » ;

3. 2° La seconde phrase est supprimée ;

4. 3° A la fin, sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :

5. « a) Au lycée Michel Montaigne à Bordeaux auquel l'école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. Ce cycle préparatoire est dénommé “cycle préparatoire Lycée Michel de Montaigne-Bordeaux Sciences Agro” ;

6. « b) Au lycée Louis Barthou à Pau auquel l'ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. Ce cycle préparatoire est dénommé “cycle préparatoire Lycée Louis Barthou-Bordeaux Sciences Agro”» ;

7. « c) Au lycée Léonard Limosin à Limoges auquel l'école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux contribue pour la préparation aux études agronomiques. Ce cycle préparatoire est dénommé “cycle préparatoire Lycée Léonard Limosin-Bordeaux Sciences Agro”. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 7 février 2024 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053450715, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.