Article 1 LEGIARTI000053450715
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 14 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 7 février 2024 fixant les modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 février 2026
NatureArrêté
Signé le14 janvier 2026
Publié le7 février 2026
Articles11 articles en vigueur
NORAGRE2535532A
IdentifiantLEGITEXT000053450713
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, le ministre de l'éducation nationale, le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu l'arrêté du 7 février 2024 fixant les modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux-Aquitaine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 11 janvier 2024 et du 11 décembre 2025 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 janvier 2024 et du 9 décembre 2025,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000053450717
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 3
Article 3 LEGIARTI000053450719
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 4
Article 4 LEGIARTI000053450721
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 5
Article 5 LEGIARTI000053450723
A créé :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 5-1
Article 6 LEGIARTI000053450725
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 7
Article 7 LEGIARTI000053450727
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 8
Article 8 LEGIARTI000053450729
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 9
Article 9 LEGIARTI000053450731
A abrogé :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 10
Article 10 LEGIARTI000053450733
A modifié :
- Arrêté du 7 février 2024 : art. 11
Article 11 LEGIARTI000053450735
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 janvier 2026.
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, B. Bonaime Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. Pascal Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et qualité des formations, L. Régnier
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 février 2026).