Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 14 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053450733
Texte parentLEGITEXT000053450713
Référencearticle 10 de l'arrêté du 14 janvier 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La première phrase de l'article 11 du même arrêté est remplacée par une phrase ainsi rédigée : « Ces modalités d'admission post-bac en formation d'ingénieur agronome à l'école nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine sont ouvertes à titre expérimental pour une durée de 5 ans, à compter de la rentrée 2024. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 7 février 2024 : art. 11
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