Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 14 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053450725
Texte parentLEGITEXT000053450713
Référencearticle 6 de l'arrêté du 14 janvier 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 7 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° A la première phrase :
3. a) Les mots : « le cycle préparatoire prévu » sont remplacés par les mots : « un des cycles préparatoires prévus » ;
4. b) Les mots : « Michel Montaigne à Bordeaux » sont remplacés par le mot : « correspondant » ;
5. 2° A la troisième phrase, les mots : « Michel Montaigne Bordeaux » sont remplacés par le mot : « concerné ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 7 février 2024 : art. 7
Aller plus loin
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