Arrêté du 16 février 2026 · Article

Annexe I

Article abrogé, en vigueur du 19 février 2026 au 3 mai 2026.

TexteArrêté du 16 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053501131
Texte parentLEGITEXT000053501116
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 16 février 2026 (version du 19 février 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. RESPONSABLES DES STRUCTURES RÉGIONALES D'APPUI « ACTION SOCIALE/SANTÉ SÉCURITÉ »

4. Mme Fabienne Rabussier-Masif, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Centre-Val de Loire, et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Nouvelle-Aquitaine (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Auvergne-Rhône-Alpes, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Bourgogne-Franche-Comté et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Grand Est et les départements et régions d'outre-mer (DROM) et COM dans le cadre de la continuité de service).

5. M. Mickaël Faure, adjoint à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine (adjoint à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Auvergne-Rhône-Alpes, et adjoint à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre de la continuité de service).

6. Mme Françoise Thollet, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Auvergne-Rhône-Alpes, et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Bourgogne-Franche-Comté (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Centre-Val de Loire, et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la continuité de service).

7. Mme Alexandra Carteret, adjointe à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté (adjointe à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Centre-Val de Loire, et adjointe à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la continuité de service).

8. M. Béatrice Truttin, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Bretagne (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Ile-de-France et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Pays de la Loire dans le cadre de la continuité de service).

9. Mme Sophie Soraru, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Grand Est et les départements et régions d'outre-mer (DROM) et COM (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Centre-Val de Loire, et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Nouvelle-Aquitaine dans le cadre de la continuité de service).

10. Mme Marie Enjalbert, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Hauts-de-France (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Normandie dans la cadre de la continuité de service) (à compter du 1 er mars 2026).

11. Mme Léa Lamy, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Hauts-de-France (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Normandie dans la cadre de la continuité de service) (jusqu'au 28 février 2026).

12. Mme Séverine Grasset, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Ile-de-France.

13. Mme Élodie Soukouna, adjointe à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Ile-de-France.

14. M. Xavier Calentier, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Normandie (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Hauts-de-France dans le cadre de la continuité de service).

15. Mme Aurélie Le Bossé, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Occitanie (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse dans le cadre de la continuité de service).

16. Mme Lilia Moussaoui, adjointe à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Occitanie (adjointe à la responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse dans le cadre de la continuité de service).

17. Mme Véronique Gillois-Pasteau, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Pays de la Loire (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Bretagne et responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Ile-de-France dans le cadre de la continuité de service).

18. Mme Elisabeth Héraud, responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse (responsable de la structure régionale d'appui « Action Sociale/Santé Sécurité » Occitanie dans le cadre de la continuité de service).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053501131, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.