Arrêté du 3 avril 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 19 février 2026.

TexteArrêté du 3 avril 2019

IdentifiantLEGIARTI000053503592

Texte parentLEGITEXT000053503594

Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 avril 2019 (version du 19 février 2026)Légifrance →

1. Le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.