Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle du 18 mars 2019 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 21 mars 2019,
Arrête :
Article 1 LEGIARTI000053503592
1. Le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 LEGIARTI000038350964
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020.
Article 3 LEGIARTI000038350966
A abrogé :
- Arrêté du 10 février 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. null
Divisions : Annexe
Article 4 LEGIARTI000038350968
1. Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
1. Annexe non reproduite.
Nota : Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 11 avril 2019 sur le site http://www.education.gouv.fr.
La présente annexe est modifiée conformément aux 3° et 4° de l'article 8 de l'arrêté du 16 février 2026 (NOR : MENE2602913A).
Fait le 3 avril 2019.
Jean-Michel Blanquer Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 11 avril 2019 sur le site http://www.education.gouv.fr.
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