Arrêté du 16 février 2026 · Article

Annexe 1

Rédaction ancienne, en vigueur du 28 février 2026 au 29 juin 2026. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 16 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053588099
Texte parentLEGITEXT000053588084
RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 16 février 2026 (version du 28 février 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE 1

3. LISTE DES EMPLOIS AU SEIN DES SERVICES TRANSFÉRANT LA COMPÉTENCE


SERVICE

EMPLOIS

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Hauts-de-France

Référent CITES
Chargé de mission CITES
Chargé d'études CITES
Instructeur CITES
Technicien CITES
Responsable CITES

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Normandie

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne

Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement La Réunion

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053588099, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.