Arrêté du 20 février 2026 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 février 2026
IdentifiantLEGIARTI000053660286
Texte parentLEGITEXT000053660276
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 février 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 2. - Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :

3. I. - Région academique Auvergne-Rhône-Alpes

4. ACADÉMIE DE GRENOBLE

5. Université Grenoble Alpes

6. FONCTIONS

7. DÉPARTEMENT

8. VILLE

9. Nombre de postes

10. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

11. Isère (38

12. Grenoble

13. 1

14. sous-total

15. 1

16. TOTAL UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

17. 1

18. ACADÉMIE DE LYON

19. Ecole normale supérieure de Lyon

20. FONCTIONS

21. DÉPARTEMENT

22. VILLE

23. Nombre de postes

24. Directeur général des services ou secrétaire général

25. Rhône (69)

26. Lyon

27. 1

28. sous-total

29. 1

30. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

31. Rhône (69)

32. Lyon

33. 1

34. sous-total

35. 1

36. TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

37. 2

38. Université Lyon I

39. FONCTIONS

40. DÉPARTEMENT

41. VILLE

42. Nombre de postes

43. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

44. Rhône (69)

45. Saint-Genis-Laval

46. 1

47. sous-total

48. 1

49. TOTAL UNIVERSITE LYON I

50. 1

51. Ecole Centrale de Lyon

52. FONCTIONS

53. DÉPARTEMENT

54. VILLE

55. Nombre de postes

56. Directeur général des services ou secrétaire général

57. Rhône (69)

58. Ecully

59. 1

60. sous-total

61. 1

62. TOTAL ECOLE CENTRALE DE LYON

63. 1

64. Institut National des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon

65. FONCTIONS

66. DÉPARTEMENT

67. VILLE

68. Nombre de postes

69. Directeur général des services ou secrétaire général

70. Rhône (69)

71. Villeurbanne

72. 1

73. sous-total

74. 1

75. TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE LYON

76. 1

77. II. - Région académique Bourgogne-Franche-Comté

78. ACADÉMIE DE BESANCON

79. Université de technologie de Belfort-Montbéliard

80. FONCTIONS

81. DÉPARTEMENT

82. VILLE

83. Nombre de postes

84. Directeur général des services ou secrétaire général

85. Territoire de Belfort (90)

86. Sevenans

87. 1

88. sous-total

89. 1

90. TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

91. 1

92. III. - Région académique Bretagne

93. ACADÉMIE DE RENNES

94. Université de Brest

95. FONCTIONS

96. DÉPARTEMENT

97. VILLE

98. Nombre de postes

99. Directeur général des services ou secrétaire général

100. Ille-et-Vilaine (35)

101. Rennes

102. 1

103. sous-total

104. 1

105. TOTAL UNIVERSITE DE BREST

106. 1

107. IV. - Région académique Grand Est

108. ACADÉMIE DE REIMS

109. Université de Reims

110. FONCTIONS

111. DÉPARTEMENT

112. VILLE

113. Nombre de postes

114. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

115. Aube (10)

116. Troyes

117. 2

118. sous-total

119. 2

120. TOTAL UNIVERSITE DE REIMS

121. 2

122. ACADÉMIE DE STRASBOURG

123. Institut national des sciences appliquées (INSA) de Strasbourg

124. FONCTIONS

125. DÉPARTEMENT

126. VILLE

127. Nombre de postes

128. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

129. Bas-Rhin (67)

130. Strasbourg

131. 2

132. sous-total

133. 2

134. TOTAL INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES (INSA) DE STRASBOURG

135. 2

136. Université de Strasbourg

137. FONCTIONS

138. DÉPARTEMENT

139. VILLE

140. Nombre de postes

141. Directeur général des services ou secrétaire général

142. Bas-Rhin (67)

143. Strasbourg

144. 2

145. sous-total

146. 2

147. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

148. Bas-Rhin (67)

149. Strasbourg

150. 1

151. Sous-total

152. 1

153. TOTAL UNIVERSITE DE STRASBOURG

154. 3

155. V. - Région académique Hauts-de-France

156. ACADÉMIE D'AMIENS

157. Université de Technologie de Compiègne

158. FONCTIONS

159. DÉPARTEMENT

160. VILLE

161. Nombre de postes

162. Directeur général des services ou secrétaire général

163. Oise (60)

164. Compiègne

165. 1

166. sous-total

167. 1

168. TOTAL UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE

169. 1

170. ACADÉMIE DE LILLE

171. Institut d'études politiques de Lille

172. FONCTIONS

173. DÉPARTEMENT

174. VILLE

175. Nombre de postes

176. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

177. Nord (59)

178. Lille

179. 1

180. sous-total

181. 1

182. TOTAL INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LILLE

183. 1

184. VI. - Région académique d'Ile-de-France

185. ACADÉMIE DE CRETEIL

186. Ecole nationale supérieure Louis Lumière (ENSLL)

187. FONCTIONS

188. DÉPARTEMENT

189. VILLE

190. Nombre de postes

191. Directeur général des services ou secrétaire général

192. Seine-Saint-Denis (93)

193. Saint-Denis

194. 1

195. sous-total

196. 1

197. TOTAL ECOLE NATIONALE SUPERIEURE LOUIS LUMIERE (ENSLL)

198. 1

199. Université Paris-XII

200. FONCTIONS

201. DÉPARTEMENT

202. VILLE

203. Nombre de postes

204. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

205. Seine-et-Marne (94)

206. Lieusaint

207. 2

208. Seine-et-MarneMarne (94)

209. Fontainebleau

210. 1

211. Seine-et-Marne (94)

212. Torcy

213. 1

214. Seine-Saint-Denis (93)

215. Livry-Gargan

216. 1

217. Seine-Saint-Denis (93)

218. Saint-Denis

219. 1

220. Val-de-Marne (94)

221. Créteil

222. 5

223. sous-total

224. 11

225. TOTAL UNIVERSITE PARIS-XII

226. 11

227. ACADÉMIE DE PARIS

228. Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

229. FONCTIONS

230. DÉPARTEMENT

231. VILLE

232. Nombre de postes

233. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

234. Paris (75)

235. Paris

236. 2

237. sous-total

238. 2

239. TOTAL CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM)

240. 2

241. Ecole normale supérieure (ENS)

242. FONCTIONS

243. DÉPARTEMENT

244. VILLE

245. Nombre de postes

246. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

247. Paris (75)

248. Paris

249. 1

250. sous-total

251. 1

252. TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ENS)

253. 1

254. Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)

255. FONCTIONS

256. DÉPARTEMENT

257. VILLE

258. Nombre de postes

259. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

260. Paris (75)

261. Paris

262. 5

263. sous-total

264. 5

265. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

266. Yvelines (78)

267. Rocquencourt

268. 2

269. sous-total

270. 2

271. TOTAL MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (MNHN)

272. 7

273. Université Paris-I

274. FONCTIONS

275. DÉPARTEMENT

276. VILLE

277. Nombre de postes

278. Directeur général des services ou secrétaire général

279. Paris (75)

280. Paris

281. 1

282. sous-total

283. 1

284. TOTAL UNIVERSITE PARIS-I

285. 1

286. Université Paris-III

287. FONCTIONS

288. DÉPARTEMENT

289. VILLE

290. Nombre de postes

291. Directeur général des services ou secrétaire général

292. Paris (75)

293. Paris

294. 1

295. sous-total

296. 1

297. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

298. Paris (75)

299. Paris

300. 1

301. sous-total

302. 1

303. TOTAL UNIVERSITE PARIS-III

304. 2

305. Université Paris Cité

306. FONCTIONS

307. DÉPARTEMENT

308. VILLE

309. Nombre de postes

310. Directeur général des services ou secrétaire général

311. Paris (75)

312. Paris

313. 1

314. sous-total

315. 1

316. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

317. Paris (75)

318. Paris

319. 1

320. sous-total

321. 1

322. TOTAL UNIVERSITE PARIS CITE

323. 2

324. Sorbonne Université

325. FONCTIONS

326. DÉPARTEMENT

327. VILLE

328. Nombre de postes

329. Directeur général des services ou secrétaire général

330. Paris (75)

331. Paris

332. 1

333. sous-total

334. 1

335. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

336. Paris (75)

337. Paris

338. 2

339. sous-total

340. 2

341. TOTAL SORBONNE UNIVERSITE

342. 3

343. Chancellerie des universités de Paris

344. FONCTIONS

345. DÉPARTEMENT

346. VILLE

347. Nombre de postes

348. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

349. Paris (75)

350. Paris

351. 1

352. sous-total

353. 1

354. TOTAL CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARIS

355. 1

356. ACADÉMIE DE VERSAILLES

357. Université d'Evry-Val d'Essonne

358. FONCTIONS

359. DÉPARTEMENT

360. VILLE

361. Nombre de postes

362. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

363. Essonne (91)

364. Evry-Courcouronnes

365. 5

366. Essonne (91)

367. Bretigny sur Orge

368. 1

369. sous-total

370. 6

371. TOTAL UNIVERSITE D'EVRY-VAL D'ESSONNE

372. 6

373. CentraleSupelec

374. FONCTIONS

375. DÉPARTEMENT

376. VILLE

377. Nombre de postes

378. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

379. Moselle (57)

380. Metz

381. 1

382. sous-total

383. 1

384. TOTAL CENTRALESUPELEC

385. 1

386. Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

387. FONCTIONS

388. DÉPARTEMENT

389. VILLE

390. Nombre de postes

391. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

392. Yvelines (78)

393. Versailles

394. 3

395. sous-total

396. 3

397. TOTAL UNIVERSITE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

398. 3

399. Université Paris-Saclay

400. FONCTIONS

401. DÉPARTEMENT

402. VILLE

403. Nombre de postes

404. Directeur général des services ou secrétaire général

405. Essonne (91)

406. Bures-sur-Yvette

407. 1

408. sous-total

409. 1

410. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

411. Essonne (91)

412. Orsay

413. 1

414. Hauts-de-Seine

415. Sceaux

416. 1

417. sous-total

418. 2

419. TOTAL UNIVERSITE PARIS-SACLAY

420. 3

421. Ecole normale supérieure Paris-Saclay

422. FONCTIONS

423. DÉPARTEMENT

424. VILLE

425. Nombre de postes

426. Directeur général des services ou secrétaire général

427. Essonne (91)

428. Gif-sur-Yvette

429. 1

430. sous-total

431. 1

432. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

433. Essonne (91)

434. Gif-sur-Yvette

435. 1

436. sous-total

437. 1

438. TOTAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE PARIS-SACLAY

439. 2

440. VII. - Région académique Normandie

441. ACADÉMIE DE NORMANDIE

442. Université de Rouen

443. FONCTIONS

444. DÉPARTEMENT

445. VILLE

446. Nombre de postes

447. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

448. Seine-Maritime (76)

449. Mont-Saint-Aignan

450. 2

451. Eure (27)

452. Evreux

453. 1

454. sous-total

455. 3

456. TOTAL UNIVERSITE DE ROUEN

457. 3

458. VIII. - Région académique Nouvelle-Aquitaine

459. ACADÉMIE DE BORDEAUX

460. Université de Bordeaux

461. FONCTIONS

462. DÉPARTEMENT

463. VILLE

464. Nombre de postes

465. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

466. Landes (40)

467. Mont-de-Marsan

468. 1

469. sous-total

470. 1

471. Directeur général des services ou secrétaire général

472. Gironde (33)

473. Talence

474. 1

475. sous-total

476. 1

477. TOTAL UNIVERSITE DE BORDEAUX

478. 2

479. ACADÉMIE DE LIMOGES

480. Université de Limoges

481. FONCTIONS

482. DÉPARTEMENT

483. VILLE

484. Nombre de postes

485. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

486. Haute-Vienne (87)

487. Limoges

488. 1

489. sous-total

490. 1

491. TOTAL UNIVERSITE DE LIMOGES

492. 1

493. IX. - Région académique Occitanie

494. ACADÉMIE DE MONTPELLIER

495. Université de Montpellier

496. FONCTIONS

497. DÉPARTEMENT

498. VILLE

499. Nombre de postes

500. Directeur général des services ou secrétaire général

501. Hérault (34)

502. Montpellier

503. 1

504. sous-total

505. 1

506. TOTAL UNIVERSITE DE MONTPELLIER

507. 1

508. ACADÉMIE DE TOULOUSE

509. Université Toulouse Capitole

510. FONCTIONS

511. DÉPARTEMENT

512. VILLE

513. Nombre de postes

514. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des biens et des personnes

515. Haute-Garonne (31)

516. Toulouse

517. 1

518. sous-total

519. 1

520. TOTAL UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE

521. 1

522. Université de Toulouse

523. FONCTIONS

524. DÉPARTEMENT

525. VILLE

526. Nombre de postes

527. Directeur général des services ou secrétaire général

528. Haute-Garonne (31)

529. Toulouse

530. 1

531. sous-total

532. 1

533. Agents assurant une astreinte concernant la sécurité des activités scientifiques

534. Hautes-Pyrénées (65)

535. Campistrous

536. 2

537. sous-total

538. 2

539. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

540. Haute-Garonne (31)

541. Toulouse

542. 1

543. sous-total

544. 1

545. TOTAL UNIVERSITE DE TOULOUSE

546. 4

547. Communauté d'universités et établissements de Toulouse

548. FONCTIONS

549. DÉPARTEMENT

550. VILLE

551. Nombre de postes

552. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

553. Haute-Garonne (31)

554. Toulouse

555. 2

556. sous-total

557. 2

558. TOTAL COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE

559. 2

560. X. - Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur

561. ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE

562. Université d'Aix-Marseille

563. FONCTIONS

564. DÉPARTEMENT

565. VILLE

566. Nombre de postes

567. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

568. Bouches-du-Rhône (13)

569. Marseille

570. 1

571. sous-total

572. 1

573. TOTAL UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE

574. 1

575. ACADÉMIE DE NICE

576. Université Côte d'Azur

577. FONCTIONS

578. DÉPARTEMENT

579. VILLE

580. Nombre de postes

581. Directeur général des services ou secrétaire général

582. Alpes-Maritimes (06)

583. Nice

584. 1

585. sous-total

586. 1

587. TOTAL UNIVERSITE CÔTE D'AZUR

588. 1

589. Observatoire de la Côte d'Azur (OCA)

590. FONCTIONS

591. DÉPARTEMENT

592. VILLE

593. Nombre de postes

594. Autres responsables en charge de la sécurité et/ou de la continuité de l'activité du site

595. Alpes-Maritimes (06)

596. Nice

597. 1

598. sous-total

599. 1

600. TOTAL OBSERVATOIRE DE LA CÔTE D'AZUR (OCA)

601. 1

602. Total COP/A des établissements d'enseignement supérieur

603. 80

604. ».

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A modifié :

  • Arrêté du 23 décembre 2025 : art. 2

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