Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 mars 2026 (version du 25 mars 2026)Légifrance →
1. Le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Vahitahi comprend :
2. - le plan d'ensemble n° _A1_STAC_ACE_(NTUV)_1 au 1/25 000 ;
3. - le plan de détail n° _A2_STAC_ACE_(NTUV)_1 au 1/10 000 ;
4. - la note annexe, comprenant la notice explicative, la liste des obstacles donnée à titre indicatif, et l'état des bornes de repérage d'axe et de calage.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.