Arrêté du 2 avril 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 avril 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053768001
Texte parentLEGITEXT000053767987
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 2 avril 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. Ville

3. Nom du site

4. Jaune clignotant

5. Jaune fixe

6. Signal sonore

7. Metz

8. Rue François-Mitterrand

9. X

10. Boulevard Solidarité

11. X

12. Nancy

13. Rue Raymond-Poincaré/Saint Léon « C 24 »

14. X

15. Rue Raymond-Poincaré/Mazagran « C 10 »

16. X

17. Nantes

18. CF0013 : rue de Strasbourg - rue du Général-Leclerc-de-Hauteclocque

19. X

20. CF0054 : rue des Martyrs-Nantais-de-la-Résistance - boulevard Vincent-Gâche

21. X

22. X

23. Nice

24. Site NIC314 - 28, rue Barla/rue Bavastro

25. X

26. Site NIC463 - 31, boulevard Général-Louis-Delfino/rue Auguste-Gal

27. X

28. Strasbourg

29. Route de l'Hôpital

30. X

31. Allée de la Robertsau

32. X

33. Avenue du Rhin

34. X

35. X

36. Toulouse

37. Site 1 Carrefour Roosevelt/Strasbourg

38. X

39. Site 2 Carrefour Place Esquirol/rue de Metz

40. X

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2023 : art. null

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