Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau annexé à l'arrêté du 30 juin 2004 susvisé, 1° La ligne suivante est ajoutée : «
2. Diisocyanates Exprimés en NCO (13)
3. -
4. -
5. 0,01
6. -
7. -
8. 0,02
9. -
10. -
11. Peau (7) Sensibilisation cutanée (11) et respiratoire (12)
12. Entre vigueur le 9 avril 2026
13. » ; 2° La ligne suivante est supprimée : «
14. Emissions d'échappement de moteurs Diesel mesuré sous forme de carbone élémentaire
15. 0,05
16. -
17. -
18. -
19. -
20. -
21. La valeur limite entre en application à partir du 21 février 2023. En ce qui concerne l'extraction souterraine et le creusement de tunnels, la valeur limite entre en application à partir du 21 février 2026.
22. » ; 3° Les observations suivantes sont ajoutées : « (11) La substance peut provoquer une sensibilisation de la peau. « (12) La substance peut provoquer une sensibilisation des voies respiratoires. « (13) NCO désigne les groupes fonctionnels isocyanate des composés diisocyanate. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 30 juin 2004 : art. null