RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 mars 2026 (version du 13 avril 2026)Légifrance →
1. Sommaire
2. ANNEXE I. - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME
3. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES
4. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES
5. Compétences
6. Savoirs associés
7. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION
8. IV. a. Unités constitutives du diplôme
9. IV. b. Règlement d'examen
10. IV. c. Définition des épreuves
11. ANNEXE V. - FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
12. ANNEXE VI. - TABLEAU DE CORRESPONDANCES ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME
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