Arrêté du 13 avril 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000053902221
Texte parentLEGITEXT000053902217
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 avril 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 24 mai 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° Après le neuvième alinéa du 2° de l'annexe 11 est inséré un alinéa ainsi rédigé :

2. « - état-major de la 19 e brigade d'artillerie ; »

3. 2° Le douzième alinéa du 2° de l'annexe 11 est remplacé par les dispositions suivantes :

4. « - 1er corps d'armée ; »

5. 3° Après le huitième alinéa du 1° de l'annexe 12 est inséré un alinéa ainsi rédigé :

6. « - inspection de l'armée de terre (IAT) ; »

7. 4° Après le neuvième alinéa du 1° de l'annexe 13 est inséré un alinéa ainsi rédigé :

8. « - état-major du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT) ; ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 mai 2023
    Divisions : Art. Annexe 11 ; Art. Annexe 12 ; Art. Annexe 13

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053902221, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.