Arrêté du 3 avril 2026 · Article

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Article en vigueur depuis le 17 avril 2026.

TexteArrêté du 3 avril 2026
Rattachement
PARTIE I : LISTE DES POINTS D'INSPECTION
  1. Annexe
  2. Section C Pulvérisateurs combinés
  3. PARTIE I : LISTE DES POINTS D'INSPECTION
IdentifiantLEGIARTI000053902388
Texte parentLEGITEXT000053902318
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 3 avril 2026 (version du 17 avril 2026)Légifrance →

1. 1. Inspections préliminaires

2. 1.1. Etat du matériel

3. 1.1.1. Fonctionnalité du pulvérisateur

4. 1.1.2. Propreté du matériel

5. 1.1.3. Contexte

6. 1.2. Eléments de sécurité

7. 1.2.1. Transmissions hydrauliques entre tracteur et pulvérisateur

8. 1.2.2. Transmissions mécaniques entre tracteur et pulvérisateur

9. 1.2.3. Transmissions mécaniques au niveau du pulvérisateur

10. 1.2.4. Fixations au châssis

11. 2. Etat général

12. 2.1. Dispositif d'attelage

13. 2.1.1. Déformations

14. 2.1.2. Modifications

15. 2.1.3. Corrosion

16. 2.2. Châssis et pièces de structure

17. 2.2.1. Déformations

18. 2.2.2. Lésions sur pièces métalliques

19. 2.2.3. Lésions aux soudures

20. 2.2.4. Corrosion

21. 2.2.5. Jeux aux articulations

22. 2.3. Fuite(s) de bouillie de pulvérisation

23. 2.3.1. Fuite(s) mineure(s)

24. 2.3.2. Fuite(s) majeure(s)

25. 2.4. Transmissions au niveau du pulvérisateur

26. 2.4.1. Transmissions hydrauliques

27. 3. Pompe

28. 3.1. Etat

29. 3.1.1. Fuite d'huile

30. 3.2. Fonctionnement

31. 3.2.1. Pulsations

32. 3.2.2. Cloche à air

33. 3.2.3. Débit

34. 4. Cuve recevant les bouillies phytosanitaires

35. 4.1. Bouchons

36. 4.1.1. Etat

37. 4.1.2. Adéquation

38. 4.2. Indicateur de niveau

39. 4.2.1. Etat

40. 4.3. Incorporateur de produit

41. 4.3.1. Etat

42. 4.3.2. Dispositif de nettoyage des emballages

43. 4.4. Remplissage

44. 4.4.1. Tamis de remplissage

45. 4.4.2. Dispositif anti retour

46. 4.5. Vidange

47. 4.5.1. Vanne de vidange

48. 4.5.2. Récupération de la bouillie

49. 4.6. Rinçage

50. 4.6.1. Cuve de rinçage

51. 4.6.2. Dispositif de nettoyage interne de la cuve de bouillie

52. 4.6.3. Dispositif de nettoyage externe du pulvérisateur

53. 4.6.4. Dispositif de nettoyage des circuits

54. 5. Appareillage de mesure, commandes et systèmes de régulation

55. 5.1. Commande de fermeture générale de la pulvérisation

56. 5.1.1. Etat

57. 5.2. Commande(s) de fermeture partielle de la pulvérisation au niveau des sections (tronçons)

58. 5.2.1. Etat

59. 5.2.2. Retours compensatoires

60. 5.3. Dispositif(s) de régulation de la pression

61. 5.3.1. Etat

62. 5.3.2. Fonctionnement

63. 5.4. Indicateur de pression

64. 5.4.1. Etat

65. 5.4.2. Fonctionnement

66. 5.5. Indicateur utilisé pour la régulation

67. 5.5.1. Vitesse d'avancement

68. 5.5.2. Débit

69. 5.6. Autres indicateurs

70. 5.6.1. Etat

71. 5.6.2. Fonctionnement

72. 5.7. Réglage du volume par hectare

73. 5.7.1. Cumul des erreurs

74. 6. Flexibles et canalisations

75. 6.1. Flexibles de distribution

76. 6.1.1. Etat

77. 7. Filtres

78. 7.1. Filtre à l'aspiration

79. 7.1.1. Etat

80. 7.2. Filtre central au refoulement

81. 7.2.1. Etat

82. 7.3. Filtres au niveau des sections de pulvérisation

83. 7.3.1. Etat

84. 7.4. Filtres aux buses

85. 7.4.1. Etat

86. 8. Rampes de pulvérisation ou supports de porte-jets

87. 8.1. Structure de rampe

88. 8.1.3. Protection des buses

89. 8.1.5. Lésions aux soudures

90. 8.1.6. Corrosion

91. 8.1.7. Lésions sur pièces métalliques

92. 8.2. Comportement de la rampe

93. 8.2.3. Réglage en hauteur

94. 8.3. Porte-jets

95. 8.3.1. Disposition

96. 8.3.2. Etat

97. 8.3.3. Fonctionnement

98. 9. Buses de pulvérisation, disques rotatifs ou autres éléments finaux de distribution

99. 9.1. Matériel

100. 9.1.1. Nature du montage

101. 9.1.2. Orientation du montage

102. 9.2. Fonctionnement

103. 9.2.1. Régularité

104. 9.2.2. Débit

105. 11. Sécurité routière

106. 11.1. Eclairage

107. 11.1.1. Feux de position arrière

108. 11.1.2. Feux de croisement (avant)

109. 11.1.3. Indicateurs de direction

110. 11.1.4. Dispositif de feux tournants

111. 12. Accessoires

112. 12.1. Injection directe

113. 12.1.1. Cuve de produit

114. 12.1.2. Dispositif de dosage

115. 12.1.3. Dispositif de rinçage spécifique

116. 12.4. Accessoires de sécurité

117. 12.4.1. Cuve lave-mains

Aller plus loin

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