Arrêté du 25 mars 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 mars 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053961424
Texte parentLEGITEXT000053961413
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 25 mars 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE III LISTE DES BLOCS DE COMPÉTENCES DU BREVET PROFESSIONNEL AGRICOLE OPTION « CONDUCTEUR D'ENGINS FORESTIERS » VALIDÉS AU TITRE DE LA DÉTENTION DE CERTAINS DIPLÔMES

2. Diplômes

3. Blocs de compétences du brevet professionnel agricole option « conducteur d'engins forestiers »

4. Certificat d'aptitude professionnelle agricole

5. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

6. Brevet d'études professionnelles agricoles

7. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

8. Brevet professionnel agricole

9. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

10. Brevet professionnel « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de sylviculture »

11. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

12. Brevet professionnel « responsable de chantiers de bûcheronnage manuel et de débardage »

13. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

14. Baccalauréat professionnel spécialité « forêt »

15. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

16. Brevet de technicien supérieur agricole spécialité « gestion forestière »

17. C1. Développer son identité professionnelle de conducteur de machines forestières

Ce que cet article a modifié

A créé :

  • Arrêté du 9 avril 2025
    Divisions : Annexe III ; Art. Annexe III

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053961424, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.