Texte publié au Journal officiel
1. Au point 3 « Savoirs associés aux compétences » de l'annexe I b de l'arrêté du 16 février 2016 susvisé relative au référentiel de certification, le paragraphe S12 « Culture générale et expression » est remplacé par le paragraphe suivant :
2. « S12 CULTURE GÉNÉRALE ET EXPRESSION
3. « L'enseignement du français dans les sections de techniciens supérieurs se réfère aux dispositions de l'arrêté du 13 Juillet 2023 (publié au JORF n° 0177 du 2 août 2023) relatif aux objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l'épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe