Article 1 LEGIARTI000054030399
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle »
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 mai 2026
NatureArrêté
Signé le30 mars 2026
Publié le5 mai 2026
Articles14 articles en vigueur
NORESRS2603121A
IdentifiantLEGITEXT000054030390
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle »,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000054030401
1. Les dispositions de l'annexe I c du même arrêté, relatives aux unités du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Article 3 LEGIARTI000054030403
1. Les dispositions de l'annexe II du même arrêté, relatives au stage en milieu professionnel, sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 4 LEGIARTI000054030405
1. Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Article 5 LEGIARTI000054030407
1. Les dispositions de l'annexe V du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Article 6 LEGIARTI000054030409
1. Les dispositions de l'annexe VI du même arrêté, relatives au tableau de correspondances entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
Article 7 LEGIARTI000054030411
A créé :
- Arrêté du 16 février 2016
Divisions : Art. 9 bis
Article 8 LEGIARTI000054030413
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.
Article 9 LEGIARTI000054030415
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000054030417
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe
Annexe
Annexe LEGIARTI000054030419
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe
Annexe
Annexe LEGIARTI000054030421
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe
Annexe
Annexe LEGIARTI000054030423
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe
Annexe
Annexe LEGIARTI000054030425
A modifié :
- Arrêté du 16 février 2016 : art. Annexe
Fait le 30 mars 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations, L. Regnier La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer, A.-G. Baudoin
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 5 mai 2026).